Mentions Légales

Éditeur et contact

Le site mobyleis.com présente Mobyléis®, une plateforme en ligne éditée par LYSEIS PARTNER, société par actions simplifiée au capital de 500 €, immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand sous le numéro 984 460 915.

Siège social : 22 rue Alan Turing, 63000 Clermont-Ferrand, France.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR89984460915.
Téléphone : 04 65 84 86 89.
Courriel : contact@lyseis-partner.fr.
Directeur de la publication : Fabrice MIROU, président de LYSEIS PARTNER.

Lyséis Partner exerce également une activité de formation professionnelle, déclarée sous le numéro 84630634763 auprès du préfet de région Auvergne-Rhône-Alpes. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.

Hébergement

Le site vitrine est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419. Téléphone : 1007. Site : https://www.ovhcloud.com/fr/.

L'hébergement et l'exploitation technique de la plateforme applicative Mobyléis sont confiés à POCKOST, 1 rue Patrick Depailler, 63000 Clermont-Ferrand, France. Site : https://www.pockost.com/fr/. Cette prestation est distincte de l'hébergement du site vitrine. Ses intervenants techniques sont détaillés dans les documents contractuels de la plateforme.

Objet du site

Ce site présente la plateforme, son périmètre fonctionnel, ses offres et les possibilités de démonstration. Les engagements souscrits sont définis par le bon de commande accepté, les conditions générales de services SaaS et leurs annexes.

Les financements mentionnés constituent des informations utiles à la préparation d'un projet. Leurs conditions et montants doivent être confirmés auprès du financeur concerné. Les cas fictifs et données de démonstration sont identifiés comme tels.

Propriété intellectuelle et liens

Les textes, visuels, logiciels, marques et éléments graphiques du site sont protégés par les droits applicables. Leur reproduction ou réutilisation au-delà des exceptions prévues par la loi nécessite l'autorisation du titulaire des droits. Les marques de tiers, notamment Yousign et Yparéo, appartiennent à leurs titulaires respectifs. Leur mention décrit une intégration ou un usage et ne constitue pas une affirmation d'agrément ou de partenariat officiel.

Les liens vers des services tiers permettent de consulter leurs propres informations et conditions. Le visiteur est informé lorsqu'il quitte le site Mobyléis.

Données personnelles et droit applicable

Les traitements de données sont décrits dans la politique de confidentialité et la politique relative aux cookies. Pour toute question sur vos données : dpo@lyseis-partner.fr, ou par courrier au siège social, à l'attention du contact données personnelles.

Le site est soumis au droit français. Les différends relèvent des juridictions compétentes selon les règles de droit commun.